Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BEL AIR PORTETS
Numéro de dépôt :
1410282
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
05/06/1996
Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR PORTETS
Déposée le 5 juin 1986 par monsieur Marc Dugoua auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU BEL AIR PORTETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BEL AIR PORTETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc Dugoua a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 janvier 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°230890 - Publication au BOPI 1997-01-13